Question 1

Mentions Légales

Accepted Answer

La société carparts france est enregistrée au registre des commerces sous le nom de German Look.

La boutique Carparts-France propose ses propres pièces autos, et propose également en vente des pièces en provenance d'autres vendeurs européens.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉDU SITE :

www.carparts-france.com

ARTICLE 1 : PRÉAMBULE

Cette politique de confidentialité s'applique au site : www.carparts-france.com .

La présente politique de confidentialité a pour but d'exposer aux utilisateurs du site :

La manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel. Doivent être considérées comme données personnelles toutes les données étant susceptibles d'identifier un utilisateur. Il s'agit notamment du prénom et du nom, de l'âge, de l'adresse postale, l'adresse mail, la localisation de l'utilisateur ou encore son adresse IP ;

Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données ;

Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ;

A qui ces données sont transmises ;

Éventuellement, la politique du site en matière de fichiers "cookies".

Cette politique de confidentialité complète les mentions légales et les Conditions Générales d'Utilisation que les utilisateurs peuvent consulter en bas de la page

ARTICLE 2 : PRINCIPES GÉNÉRAUX EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES

Conformément aux dispositions de l'article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu'avec le consentement de l'utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l'utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées ;

Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d'utilisation ;

Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;

Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l'utilisateur est informé. Si la durée de conservation ne peut être communiquée à l'utilisateur ;

Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s'engage à garantir l'intégrité et la confidentialité des données collectées.

Afin d'être licites, et ce conformément aux exigences de l'article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s'ils respectent au moins l'une des conditions ci-après énumérées :

L'utilisateur a expressément consenti au traitement ;

Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d'un contrat ;

Le traitement répond à une obligation légale ;

Le traitement s'explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique ;

Le traitement peut s'expliquer par une nécessité liée à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou qui relève de l'exercice de l'autorité publique ;

Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.

ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE

A.DONNÉES COLLECTÉES ET TRAITÉES ET MODE DE COLLECTE

Les données à caractère personnel collectées sur le site www.carparts-france.com sont les suivantes :

Prénom, nom, adresse postale, adresse mail, numéro de téléphone

Ces données sont collectées lorsque l'utilisateur effectue l'une des opérations suivantes sur le site :

Visite du site web, inscription et commande

Par ailleurs, lors d'un paiement sur le site, il sera conservé dans les systèmes informatiques de l'éditeur du site une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l'ensemble des données collectées pour une durée de : 2 mois.

La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :

Offrir une utilisation optimale

B. TRANSMISSION DES DONNÉES A DES TIERS

Les données à caractère personnel collectées par le site ne sont transmises à aucun tiers, et ne sont traitées que par l'éditeur du site.

C. HÉBERGEMENT DES DONNÉES

Le site www.carparts-france.com est hébergé par : IONOS, dont le siège est situé à l'adresse suivant:

IONOS Cloud GmbH

Greifswalder Str. 207

10405 Berlin, Allemagne

L'hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant : 0970808911

Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France.

ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉESET DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES

A.LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Le responsable du traitement des données à caractère personnel est : Luis Fonseca, administrateur web. Il peut être contacté de la manière suivante :

Par mail contact@german-look.com

Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.

B.OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES

Le responsable du traitement s'engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l'utilisateur n'en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

Le site dispose d'un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés.

Un certificat SSL ("Secure Socket Layer" Certificate) a pour but de sécuriser les données échangées entre l'utilisateur et le site.

De plus, le responsable du traitement des données s'engage à notifier l'utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n'entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.

Dans le cas où l'intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l'utilisateur est compromise, le responsable du traitement s'engage à informer l'utilisateur par tout moyen.

C.LE DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES

Par ailleurs, l'utilisateur est informé que la personne suivante a été nommée Délégué à la Protection des Données : Luis Fonseca, administrateur web.

Le rôle du Délégué à la Protection des Données et de s'assurer la bonne mise en oeuvre des dispositions nationales et supranationales relatives à la collecte et au traitement des données à caractère personnel. Il est parfois appelé DPO (pour Data Protection Officer).

Le délégué à la protection des données peut être joint de la manière suivante :

Par mail contact@german-look.com

ARTICLE 5 : DROITS DE L'UTILISATEUR

Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l'utilisateur possède les droits ci-après énumérés.

Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l'utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail.

Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l'utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.

A. PRÉSENTATION DES DROITS DE L'UTILISATEUR EN MATIÈRE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DONNÉES

a. Droit d'accès, de rectification et droit à l'effacement

L'utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :

L'utilisateur doit envoyer un mail à l'administrateur web

L'utilisateur doit contacter l'administrateur et formuler la demande de suppression des données

b. Droit à la portabilité des données

L'utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après :

L'utilisateur doit contacter l'administrateur et formuler sa demande

c. Droit à la limitation et à l'opposition du traitement des données

L'utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s'opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l'existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l'utilisateur.

Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l'utilisateur doit suivre la procédure suivante :

L'utilisateur doit contacter l'administrateur et formuler sa demande

d. Droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé

Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l'utilisateur a le droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l'affecte de manière significative de façon similaire.

e. Droit de déterminer le sort des données après la mort

Il est rappelé à l'utilisateur qu'il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s'il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.

f. Droit de saisir l'autorité de contrôle compétente

B.DONNÉES PERSONNELLES DES PERSONNES MINEURES

Conformément aux dispositions de l'article 8 du règlement européen 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, seuls les mineurs âgés de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs données personnelles.

Si l'utilisateur est un mineur de moins de 15 ans, l'accord d'un représentant légal sera requis afin que des données à caractère personnel puissent être collectées et traitées.

L'éditeur du site se réserve le droit de vérifier par tout moyen que l'utilisateur est âgé de plus de 15 ans, ou qu'il aura obtenu l'accord d'un représentant légal avant de naviguer sur le site.

ARTICLE 6 : UTILISATION DES FICHIERS "COOKIES"

Le site a éventuellement recours aux techniques de "cookies".

Un "cookie" est un fichier de petite taille (moins de 4 ko), stocké par le site sur le disque dur de l'utilisateur, contenant des informations relatives aux habitudes de navigation de l'utilisateur.

Ces fichiers lui permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur.

Pour l'utilisation de fichiers "cookies" impliquant la sauvegarde et l'analyse de données à caractère personnel, le consentement de l'utilisateur est nécessairement demandé.

Ce consentement de l'utilisateur est considéré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. A l'issue de cette période, le site demandera à nouveau l'autorisation de l'utilisateur pour enregistrer des fichiers "cookies" sur son disque dur.

a. Opposition de l'utilisateur à l'utilisation de fichiers "cookies" par le site

Il est porté à la connaissance de l'utilisateur qu'il peut s'opposer à l'enregistrement de ces fichiers "cookies" en configurant son logiciel de navigation.

Pour information, l'utilisateur peut trouver aux adresses suivantes les démarches à suivre afin de configurer son logiciel de navigation pour s'opposer à l'enregistrement des fichiers "cookies" :

Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr

Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences

Safari : http://www.apple.com/legal/privacy/fr-ww/

Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies

Opera : http://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/

Dans le cas où l'utilisateur décide de désactiver les fichiers "cookies", il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l'éditeur du site.

b. Description des fichiers "cookies" utilisés par le site

L'éditeur du site attire l'attention de l'utilisateur sur le fait que les cookies suivants sont utilisés lors de sa navigation :

Google, Facebook

ARTICLE 7 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

L'éditeur du site se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.

Par conséquent, l'utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.

Siège Social

Siren: 817 476 302 R.C.S. Bobigny

Activité (code NAF)

4791B : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Avenue Armand Esders

93150 Le Blanc Mesnil

France

Question 2

Formulaire de retour et conditions

Accepted Answer

Droit de rétractation et formulaire de rétractation

Conformément à l'article L.221-18 du Code de la consommation, et si le droit de rétractation est applicable, le Client Consommateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours ouvrables à compter de la date de réception du Produit de sa commande ou de la conclusion du contrat pour les prestations de services, pour se rétracter. Il sera tenu de retourner tout Produit ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour, sous quatorze jours à compter de la réception par Auto Prestige de la demande de remboursement.

Le droit de rétraction ne s'applique pas pour un achat en magasin ou récupéré en magasin. Les deux parties étant d'accord avec l'état et conformité du produit le droit de rétractation ne s'applique pas à fin d'éviter des abus sur des achats compulsifs. Cependant, le consommateur est en droit d'exiger le remboursement d'un produit acheté en magasin lorsque ce produit n'est pas conforme (articles L 211-1 et suivants du Code de la consommation)

Le Produit devra obligatoirement être retourné en parfait état. Le cas échéant, il devra être accompagné de tous ses accessoires. Le Client Consommateur peut trouver ci-dessous un formulaire type de rétractation pour une commande passée sur le Site ou sur notre depôt de vente, à adresser à Auto Prestige en lettre recommander. Il est entendu que le Client supportera les frais de renvoi du Produit en cas de rétractation, ainsi que le coût de renvoi du Produit si celui-ci, en raison de sa nature, ne peut normalement être renvoyé par la Poste.

Si les obligations précédentes ne sont pas effectuées, le Client perdra son droit de rétractation et le Produit lui sera retourné à ses frais.

Il est recommandé au Client d’effectuer le retour par une solution permettant un suivi du colis. Dans le cas contraire, si le colis retourné ne parvenait pas au Vendeur, il ne sera pas possible de lancer une enquête auprès des services postaux afin de leur demander de localiser ce dernier.

Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui choisi par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour que le Vendeur utilise un autre mode de paiement, et dans la mesure où le remboursement n'occasionne pas de frais pour le Client.

Le Vendeur se réserve également le droit de différer le remboursement jusqu'à réception du Produit ou aussi longtemps que le Client n'aura pas démontré qu'il a fait l'expédition du Produit, si une telle démonstration n'a pas eu lieu précédemment.

En cas de dépréciation des Produits résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du ou des Produit(s), la responsabilité du Client pourra être engagée.

Toutes commandes ayant été fabriqué ou modifié sur mesure pour un véhicule spécifique, ne peuvent pas être échangé ni remboursé.

Les commandes d'éclairage Led, xénon ou halogène ne sont pas repris ni échangés, sauf erreur de notre part.

Les pièces de grand port déjà âpretés ( pare-chocs, ailes et bas de caisse) ne sont pas échangeables ni remboursables sauf erreur d'envoi.

Toutes commandes de calculateurs de phare, ECU ou boitiers de phare nécessitant un codage, ne sont pas repris ni remboursé car ce produit ne pourra pas être revendu ni utilisé sur un autre véhicule, même s'il est identique. Les informations de châssis restant enregistrés dans le boitier, ceci ne fonctionnerai pas sur un autre véhicule.

Conformément à l'article L221-5 du Code de la consommation, ("loi Hamon") de juin 2014, le Client Consommateur peut trouver ci-dessous un formulaire type de rétractation pour une commande passée sur le site :

Formulaire de rétractation à envoyer en courrier recommendé

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

A l'attention de German Look , 2 Avenue Armand Esders, 93150, Le Blanc Mesnil, France

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Nom du (des) Client(s) :

Adresse du (des) Client(s) :

Signature du (des) Client(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez la mention inutile.

Exceptions au droit de rétractation

Le Site propose la vente des Produits suivants, pour lesquels le droit de rétractation des Clients Consommateurs ne peut s'appliquer, en vertu de l'article L.221-28 du Code de la consommation.

Le Client reconnaît avoir pris connaissance de cette liste, notifiée préalablement à la vente dans les présentes CGV.

Les Services débutant immédiatement après l'achat et pleinement exécuté avant la fin du délai de rétractation ne permettent pas au Client de bénéficier de son droit de rétractation s'il a fait part d'une renonciation expresse à son droit de rétractation. Le droit de rétractation ne peut pas être exercé dans le cadre de la fourniture d’un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé avant la fin du délai de rétractation avec renoncement exprès du Client à son droit de rétractation.

Question 3

Prix et modalités de paiement

Accepted Answer

Sauf mention contraire, les prix figurant dans le catalogue sont des prix entendus en Euros toutes taxes comprises (TTC), tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande et hors éventuelle participation aux frais de traitement et d'expédition.

Carparts France se réserve le droit de répercuter tout changement du taux de TVA sur le prix des Produits ou des Services. Le Vendeur se réserve également le droit de modifier ses prix à tout moment. Néanmoins, le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client.

Le Client peut passer commande sur le présent Site et peut effectuer son règlement par carte bancaire et paypal.Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par un prestataire de plateforme de paiement en ligne.

Le présent Site n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement du Client. Le paiement est effectué directement entre les mains de la banque ou du prestataire de paiement recevant le paiement du Client. En cas de paiement par chèque ou virement bancaire, les délais de livraison définis à l’article « Livraisons » des présentes CGV ne commencent à courir qu’à compter de la date de réception effective du paiement par le Vendeur, ce dernier pouvant en apporter la preuve par tous moyens. La disponibilité des Produits est indiquée sur le Site, dans la fiche descriptive de chaque Produit.

Carparts France archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 221-1 du Code de la consommation. Les registres informatisés seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Question 4

Politiques des cookies

Accepted Answer

Par la présente politique des cookies, l’opérateur du site informe les visiteurs du site de l'utilisation faite des cookies ou des technologies de stockage similaires (ci-après "cookies") mises en place sur ce site www.carparts-france.com

Que sont les cookies?

Les cookies sont des petits fichiers texte qui sont stockés par votre navigateur sur votre ordinateur ou support mobile pour enregistrer certaines informations ou fichiers d’images, tels que les pixels. La prochaine fois que vous visiterez notre site web sur le même dispositif, les informations enregistrées dans les cookies seront transmises en conséquence soit à notre site web ("cookie de première partie"), soit à un autre site web auquel le cookie appartient ("cookie de tiers").

Grâce à cet échange d’informations enregistrées lors de vos différents passages sur le site web en question, il reconnaît que vous utilisez les mêmes navigateur et dispositif. Nous utilisons ces informations pour pouvoir concevoir et afficher le site web de manière optimale et en fonction de vos préférences.

En conséquence, seul le cookie lui-même est identifié sur votre appareil. Vos données personnelles seront enregistrées qu'avec votre consentement exprès ou si cela est strictement nécessaire pour pouvoir utiliser le service qui vous est offert et donc auquel vous avez accès.

Consentement de l’utilisation des cookies

Les cookies qui ne sont pas absolument nécessaires pour rendre les services disponibles sur notre site web ne sont utilisés que lorsque nous recevons votre consentement. Dès que vous continuez à utiliser activement notre site web après l'affichage de la bannière de cookies, vous consentez à l'utilisation de ces derniers.

Vous pouvez bien sûr personnaliser les paramètres des cookies à tout moment, par exemple en activant ou désactivant certaines catégories de cookies.

Pour savoir comment désactiver ou supprimer les cookies en général (y compris les cookies nécessaires) dans votre navigateur, reportez-vous au point “Désactivation et suppression de tous les cookies” de la présente Politique des cookies.

Base légale

Aux vues des utilisations décrites ci-dessus, le traitement des données à caractère personnel recueillies par des cookies se base sur les directives définies à l'article 6, paragraphe 1, point f), du RGPD. Lorsque l'utilisateur/visiteur Jimdo accepte que soient utilisés les cookies recueillis après en avoir été informé par nous sur nos sites web (bannière d’informations sur les cookies), la légalité de l’utilisation faite de ces cookies est fondée sur l’article 6 (1) (a) du PIBR..

Les catégories de cookies

Nous classons les cookies différement en fonction de leur finalité et de leur fonction:

Cookies strictement nécessaires;

Cookies fonctionnels;

Cookies de performance;

Cookie marketing / cookie de tiers / cookies soumis au consentement

Cookies strictement nécessaires

Le fonctionnement de nos sites Internet est garanti par l’utilisation de certains cookies que l’on appelle en conséquence les cookies strictement nécessaires. Ils sont utilisés exclusivement par notre système et sont des “cookies de première partie”. Toutes les informations recueillies par ces cookies sont envoyées à notre site web uniquement.

Les cookies strictement nécessaires suivants sont utilisés sur notre site Web:

Nom Description / Fonction Durée

ckies_functional Désactivation des cookies fonctionnels 1 an

ckies_performance Désactivation des cookies de performance 1 an

ckies_marketing Désactivation des cookies de marketing/de tiers/sous réserve d’approbation 1 an

Votre consentement n’est pas requis pour ces cookies. Il n’est donc pas possible de les activer ou désactiver individuellement. Vous pouvez le faire pour les cookies nécessitant votre consentement uniquement, c’est à dire les cookies fonctionnels, de performance et marketing. Vous pourrez à tout moment désactiver les cookies depuis votre navigateur (voir point “Désactivation et suppression de tous les cookies”).

Cookies fonctionnels

Les cookies fonctionnels permettent de collecter des informations que vous avez déjà fournies. Nous les utilisons pour vous proposer de meilleures fonctionnalités, davantage personnalisées. Ces cookies rassemblent des informations de manière anonyme uniquement et ne peuvent donc servir à suivre vos mouvements sur d’autres sites.

Nous utilisons les cookies fonctionnels suivants sur notre site:

Nom Description / Fonction Durée

cookielaw Cookie permettant de cacher la bannière d’information sur les cookies une fois acceptée. 1 an

shd Permite identificar al usuario en su siguiente visita 1 an

has_close_teaser Permet d’éviter la réapparition d’une fenêtre de notification une fois fermée par l’utilisateur. Session

Vous pouvez à tout moment choisir de ne pas utiliser les cookies fonctionnels en ajustant en conséquence les paramètres de vos cookies.

Cookies de performance

Les cookies de performance recueillent des informations sur l'utilisation de nos sites web afin d'améliorer leur attractivité, leur contenu et leur fonctionnalité. Ces cookies nous aident, par exemple, à déterminer quelles pages secondaires de notre site sont visitées et quel type de contenu intéresse nos utilisateurs. Nous enregistrons le nombre de visites effectuées sur chacune de nos pages, le nombre de sous-pages consultées, le temps passé sur notre site web, l'ordre des pages visitées, les termes de recherche utilisés pour trouver notre site, le pays, la région et, le cas échéant, la ville depuis laquelle l'accès est effectué. Nous collectons également les informations de type mouvements, clics et défilement effectués avec la souris de l’ordinateur pour comprendre quelles zones de notre site web présentent un intérêt particulier pour les utilisateurs. Ainsi, nous pouvons adapter le contenu de notre site web de manière personnalisée et adaptée aux besoins de nos utilisateurs tout en optimisant notre offre. L'adresse IP de votre ordinateur est transmise pour des raisons techniques. Elle est automatiquement anonymisée pour ne pas être assignée à l'utilisateur de manière individuelle.

L'utilisateur du site a également le droit de s'opposer au traitement des données personnelles utilisées à des fins statistiques conformément à l'art. 89 paragraphe 1 du RGPD et ce, pour des raisons regardant la situation particulière de l’utilisateur en question. Afin d'exercer ses droits et tout particulièrement les droits susmentionnés, la personne concernée peut à tout moment nous contacter à l'adresse de contact indiquée dans les mentions légales et/ou politique des cookies de ce site.

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Nom Description / Fonction Durée

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Cookie marketing / cookie de tiers / cookies soumis au consentement

Les cookie marketing / cookie de tiers / cookies soumis au consentement utilisés pour recueillir des informations sur les sites web visités par l'utilisateur. Cette collecte est faite dans un but publicitaire afin de créer des publicités ciblées à destination des utilisateurs.

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Désactivation et suppression de tous les cookies

Il est possible de configurer votre navigateur pour empêcher l’utilisation et stockage de cookies sur votre dispositif et/ou que l'on vous demande à chaque visite d’un site d’activer les cookies. Vous pouvez également, à tout moment, supprimer les cookies qui ont été réactivés. Consultez la rubrique d’aide de votre navigateur pour savoir comment faire.

Veuillez noter que la désactivation globale des cookies peut entraîner des dysfonctionnements sur notre site.

Question 5

Livraisons

Accepted Answer

Les frais de livraison seront indiqués au Client avant tout règlement et ne concernent que les livraisons effectuées en France métropolitaine. Pour tout autre lieu de livraison, il appartiendra au Client de prendre contact avec le service clientèle.

En cas de livraison d'un Produit en dehors du territoire de l'Union européenne et dans les Dom-Tom, le Client se déclare l'importateur du Produit et accepte qu'en pareil cas le Vendeur peut être dans l'impossibilité matérielle de lui communiquer une information exacte sur le montant total des frais afférents aux droits et formalités de douanes ou des taxes à l'importation applicables dans le pays où la livraison du Produit est demandée.

Sauf mention contraire affichée sur le Site lors du processus de commande ou dans la description des Produits commandés, le Vendeur s’engage dans tous les cas à livrer les Produits dans un délai maximum de trente (30) jours après la conclusion du contrat avec un Client Consommateur.

Le Client peut refuser un colis au moment de la livraison s'il constate une anomalie concernant la livraison (avarie, Produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, Produits cassés…) ; toute anomalie devra alors impérativement être indiquée par le Client sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites, accompagnées de la signature du Client. Pour exercer son droit de refus, le Client devra ouvrir le ou les colis détériorés ou défectueux en présence du transporteur et lui faire reprendre la marchandise détériorée. A défaut de se conformer à ces prescriptions, le Client ne pourra pas exercer son droit de refus, et le Vendeur ne sera pas tenu d'accéder à la demande d'exercice du droit de refus du Client.

Si le colis du Client est retourné au Vendeur par la Poste ou par d’autres prestataires postaux, le Vendeur contactera le Client à réception du colis en retour pour lui demander la suite à donner à sa commande. Si le Client a refusé par erreur le colis il pourra en demander le renvoi en s’acquittant au préalable du paiement des frais postaux pour le nouvel envoi. Les frais postaux devront être acquittés même pour les commandes dont les frais de port étaient offerts lors de la commande.

En cas d’erreur de livraison ou d’échange (si le droit de rétractation est applicable, c'est à dire si le Client est un Consommateur et que le contrat passé pour acquérir le Produit ou Service permet la rétractation, selon l'article L.221-18 et suivants du Code de la consommation), tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au Vendeur dans son intégralité et en parfait état. Toute défectuosité résultant d’une maladresse ou d’une fausse manœuvre du Client ne pourra être imputée au Vendeur.

Tout retard de livraison par rapport à la date ou au délai indiqué(e) au Client Consommateur lors de sa commande ou, à défaut d'indication de date ou délai lors de la commande, supérieur à trente (30) jours à compter de la conclusion du contrat peut entraîner la résolution de la vente à l’initiative du Client Consommateur, sur demande écrite de sa part par lettre recommandée avec accusé de réception, si après avoir enjoint le Vendeur d’effectuer la livraison il ne s’est pas exécuté. Le Client Consommateur sera alors remboursé, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé, de la totalité des sommes versées. La présente clause n’a pas vocation à s’appliquer si le retard de livraison est dû à un cas de force majeure.

Question 6

Politique de confidentialité

Accepted Answer

Avis important concernant le traitement des données en connexion avec Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse web fournit par Google Ireland Limited. Si l’organe responsable pour le traitement des données récoltées via ce site est basé hors de l’Espace économique européen et la Suisse, alors le traitement des données associées à Google Analytics sera effectué par Google LLC (avec son siège aux Etats-Unis). Google Ireland Limited et Google LLC sont ensemble ci-après dénommés “Google”.

Google Analytics utilise des “cookies”, des fichiers textes sauvés sur l’ordinateur du visiteur du site, pour permettre l’analyse de l’utilisation du site par ce dernier. L’information générée par le cookie (incluant l’adresse IP tronquée) sur l’utilisation du site web est transmise à et stockée par Google.

Google Analytics est utilisé exclusivement avec l'extension "_anonymizeIp ()" sur ce site. L’extension garantit une anonymisation de l’adresse IP par troncature et exclu de ce fait une référence personnelle directe. Via cette extension, Google tronque l’adresse IP du visiteur du site dans un état membre de l’Union européenne ou dans un autre Etat parti à l’accord sur l’Espace économique européen. Seulement dans des situations exceptionnelles l’adresse IP entière du visiteur du site sera transmise au serveur de Google et tronquée aux Etats-Unis. L’adresse IP, qui est fournie par le navigateur du visiteur du site utilisant Google Analytics ne sera pas recoupée par Google avec d’autres données de Google.

Au nom de l’opérateur du site, Google utilisera l’information collectée pour évaluer l’utilisation du site, compiler des rapports sur l’activité du site et pour fournir d’autres sites et d’autres services internet à l’opérateur du site (article §6 1 f RGPD). L’intérêt légitime dans le traitement des données se trouve dans l'optimisation de ce site, l’analyse de l’utilisation du site et l'adaptation du contenu. L’intérêt des utilisateurs est adéquatement protégé par la pseudonymisation de leurs données.

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Fabricant	véhicule	Année de construction	HSN/TSN
BMW	2 Cabriolet 218d 1995 cm3, 100 KW, 136 CV	07.2015 - 12.2019	0005\|BDC
BMW	2 Cabriolet 218d 1995 cm3, 110 KW, 150 CV	07.2015 - 12.2019	0005\|CDC
BMW	2 Cabriolet 218i 1499 cm3, 100 KW, 136 CV	03.2015 - 12.2019	0005\|BYS
BMW	2 Cabriolet 220d 1995 cm3, 120 KW, 163 CV	03.2014 - 12.2019	0005\|BYX
BMW	2 Cabriolet 220d 1995 cm3, 140 KW, 190 CV	03.2014 - 12.2019	0005\|BYW
BMW	2 Cabriolet 220i 1997 cm3, 135 KW, 184 CV	04.2014 - 07.2016	0005\|BYT
BMW	2 Cabriolet 220i 1998 cm3, 135 KW, 184 CV	09.2015 - 12.2019	0005\|BYT
BMW	2 Cabriolet 225d 1995 cm3, 165 KW, 224 CV	07.2015 - 12.2019	0005\|CDC
BMW	2 Cabriolet 228i 1997 cm3, 180 KW, 245 CV	11.2014 - 12.2019	0005\|BYU
BMW	2 Cabriolet 230i 1998 cm3, 185 KW, 252 CV	09.2015 - 12.2019	0005\|CII
BMW	2 Coupé 218d 1995 cm3, 100 KW, 136 CV	07.2015 - 12.2019	0005\|BUC
BMW	2 Coupé 218d 1995 cm3, 105 KW, 143 CV	01.2014 - 12.2019	0005\|BUB
BMW	2 Coupé 218d 1995 cm3, 110 KW, 150 CV	07.2015 - 12.2019	0005\|CCX
BMW	2 Coupé 218i 1499 cm3, 100 KW, 136 CV	03.2015 - 12.2019	0005\|BYM
BMW	2 Coupé 220d 1995 cm3, 120 KW, 163 CV	11.2014 - 12.2019	0005\|BSO
BMW	2 Coupé 220d 1995 cm3, 135 KW, 184 CV	10.2012 - 11.2014	0005\|BSN
BMW	2 Coupé 220d 1995 cm3, 140 KW, 190 CV	03.2014 - 12.2019	0005\|PAR
BMW	2 Coupé 220d 1995 cm3, 147 KW, 200 CV	10.2012 - 11.2014	0005\|Ex
BMW	2 Coupé 220i 1997 cm3, 135 KW, 184 CV	10.2013 - 12.2019	0005\|BSM
BMW	2 Coupé 220i 1998 cm3, 135 KW, 184 CV	09.2015 - 12.2019	0005\|BSM
BMW	2 Coupé 225d 1995 cm3, 160 KW, 218 CV	01.2014 - 12.2019	0005\|BUD
BMW	2 Coupé 225d 1995 cm3, 165 KW, 224 CV	07.2015 - 12.2019	0005\|CCJ
BMW	2 Coupé 228i 1997 cm3, 180 KW, 245 CV	07.2014 - 12.2019	0005\|BVS
BMW	2 Coupé 230i 1998 cm3, 185 KW, 252 CV	09.2015 - 12.2019	0005\|CIF
BMW	Série 3 316i 1596 cm3, 73 KW, 100 CV	09.1990 - 09.1993	0005\|508
BMW	Série 3 316i 1596 cm3, 75 KW, 102 CV	07.1993 - 02.1998	0005\|507<>0005\|537<>0005\|573
BMW	Série 3 316i 1596 cm3, 75 KW, 102 CV	09.1990 - 09.1993	0005\|507
BMW	Série 3 318i 1796 cm3, 83 KW, 113 CV	12.1990 - 10.1993	0005\|504
BMW	Série 3 318i 1796 cm3, 85 KW, 115 CV	10.1993 - 02.1998	0005\|503<>0005\|574
BMW	Série 3 318is 1796 cm3, 103 KW, 140 CV	03.1993 - 02.1998	0005\|535
BMW	Série 3 318is 1895 cm3, 103 KW, 140 CV	09.1995 - 02.1998	0005\|576
BMW	Série 3 318tds 1665 cm3, 66 KW, 90 CV	01.1995 - 02.1998	0005\|547
BMW	Série 3 320i 1990 cm3, 110 KW, 150 CV	01.1991 - 02.1998	0005\|505<>0005\|550
BMW	Série 3 323i 2.5 2494 cm3, 125 KW, 170 CV	03.1995 - 02.1998	0005\|560
BMW	Série 3 325i 2494 cm3, 141 KW, 192 CV	09.1990 - 09.1995	0005\|506
BMW	Série 3 325td 2497 cm3, 85 KW, 115 CV	09.1991 - 02.1998	0005\|517<>0005\|578
BMW	Série 3 325tds 2497 cm3, 105 KW, 143 CV	05.1993 - 02.1998	0005\|536<>0005\|579
BMW	Série 3 328i 2793 cm3, 142 KW, 193 CV	01.1995 - 02.1998	0005\|556
BMW	Série 3 Cabriolet 318i 1796 cm3, 103 KW, 140 CV	03.1993 - 12.1995
BMW	Série 3 Cabriolet 318i 1796 cm3, 85 KW, 115 CV	01.1994 - 04.1999	0005\|495<>0005\|540<>0005\|581
BMW	Série 3 Cabriolet 320i 1990 cm3, 110 KW, 150 CV	12.1993 - 11.1999	0005\|530<>0005\|552
BMW	Série 3 Cabriolet 323i 2494 cm3, 125 KW, 170 CV	06.1995 - 04.1999	0005\|563
BMW	Série 3 Cabriolet 325i 2494 cm3, 141 KW, 192 CV	03.1993 - 12.1995	0005\|531
BMW	Série 3 Cabriolet 328i 2793 cm3, 142 KW, 193 CV	03.1995 - 04.1999	0005\|559
BMW	Série 3 Cabriolet M3 3.0 2990 ccm, 210 KW, 286 CV	01.1994 - 10.1995	7909\|303
BMW	Série 3 Cabriolet M3 3.2 3201 ccm, 236 KW, 321 CV	10.1995 - 04.1999	7909\|307
BMW	Série 3 compacte 316g 1596 cm3, 75 KW, 102 CV	03.1994 - 08.2000	0005\|541<>0005\|621
BMW	Série 3 Compact 316i 1596 cm3, 75 KW, 102 CV	03.1994 - 08.2000	0005\|541<>0005\|565
BMW	Série 3 Compact 316i 1895 cm3, 77 KW, 105 CV	12.1998 - 08.2000	0005\|650
BMW	Série 3 Compact 318 Ti 1796 cm3, 103 KW, 140 CV	11.1994 - 08.1995	0005\|549
BMW	Série 3 Compact 318 Ti 1895 cm3, 103 KW, 140 CV	07.1995 - 08.2000	0005\|566
BMW	Série 3 Compact 318tds 1665 cm3, 66 KW, 90 CV	01.1995 - 08.2000	0005\|548
BMW	Série 3 Compact 323 TI 2494 ccm, 120 KW, 163 CV	01.1999 - 08.2000	0005\|618
BMW	Série 3 Compact 323 Ti 2494 ccm, 125 KW, 170 CV	09.1997 - 08.2000	0005\|612
BMW	Série 3 Coupé 316i 1596 cm3, 75 KW, 102 CV	09.1993 - 04.1999	0005\|538<>0005\|580
BMW	Série 3 Coupé 318is 1796 cm3, 103 KW, 140 CV	03.1992 - 10.1995	0005\|518
BMW	Série 3 Coupé 318is 1895 cm3, 103 KW, 140 CV	09.1995 - 04.1999	0005\|582
BMW	Série 3 Coupé 320i 1991 cm3, 110 KW, 150 CV	03.1992 - 04.1999	0005\|519<>0005\|551
BMW	Série 3 Coupé 323i 2494 cm3, 125 KW, 170 CV	03.1995 - 04.1999	0005\|562
BMW	Série 3 Coupé 325i 2494 cm3, 141 KW, 192 CV	03.1992 - 04.1999	0005\|520
BMW	Série 3 Coupé 328i 2793 cm3, 142 KW, 193 CV	01.1995 - 04.1999	0005\|558
BMW	Série 3 Coupé M3 3.0 2990 ccm, 210 KW, 286 CV	10.1992 - 01.1995	0575\|308
BMW	Série 3 Coupé M3 3.0 2990 ccm, 217 KW, 295 CV	01.1995 - 10.1995	7909\|305
BMW	Série 3 Coupé M3 3.2 3201 ccm, 236 KW, 321 CV	10.1995 - 04.1999	7909\|306
BMW	Série 3 M3 3.0 2990 cm3, 210 KW, 286 CV	08.1994 - 09.1995	7909\|300
BMW	Série 3 M3 3.2 3201 cm3, 236 KW, 321 CV	09.1995 - 02.1998	7909\|308
BMW	Série 3 Touring 316i 1596 cm3, 75 KW, 102 CV	01.1996 - 10.1999	0005\|617
BMW	Série 3 Touring 318i 1796 cm3, 85 KW, 116 CV	07.1995 - 10.1999	0005\|575
BMW	Série 3 Touring 318tds 1665 cm3, 66 KW, 90 CV	01.1995 - 10.1999	0005\|554
BMW	Série 3 Touring 320i 1990 cm3, 110 KW, 150 CV	01.1995 - 04.1999	0005\|555
BMW	Série 3 Touring 323i 2494 cm3, 125 KW, 170 CV	09.1995 - 10.1999	0005\|577
BMW	Série 3 Touring 325tds 2503 cm3, 105 KW, 143 CV	01.1995 - 10.1999	0005\|561
BMW	Série 3 Touring 328i 2793 cm3, 142 KW, 193 CV	08.1994 - 12.1999	0005\|557

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